Séance du 25 mai 2020

Ordre du jour :  

  • 1. Modalités d'identification des participants, de conservation des débats et modalités de scrutin du Comité syndical en audioconférence
  • 2. Modulations financières des tarifs du Conservatoire au regard des adaptations apportées aux enseignements durant la période de crise sanitaire

 


 
Séance du 24 février 2020

Ordre du jour :  

  • 1. Compte administratif 2019
  • 2. Budget primitif 2020
  • 3. Conditions de tarification Année scolaire 2020/21
  • 4. Tarif EAC, stages Année scolaire 2020/21
  • 5. Tableau des emplois

 


 
Séance du 20 janvier 2020

Ordre du jour :  

  • 1. Bilan rentrée scolaire 2019/2020
  • 2. Débat d'orientations budgétaires 2020
  • 3. Création sous-régie de recettes

 


 
Séance du 27 juin 2019

Ordre du jour :  

  • 1. Autorisations spéciales d'absences
  • 2. Frais de déplacements
  • 3. Taux de promotion 2019-2020 avancement de grade
  • 4. Adhésion au service de remplacement du CDG12
  • 5. Admission de créances en non-valeur
  • 6. Mis à jour tableaux des emplois

   


 
Séance du 18 mars 2019

Ordre du jour :  

  • 1. Budget primitif 2019
  • 2. Tarification et droits d'inscription - année scolaire 2019-2010 (enseignement spécialisé)
  • 3. Tarifs année scolaire 2019-2010 éducation artistique et culturelle, stages

   


 
Séance du 25 février 2019

Ordre du jour :  

  • 1. Compte administratif 2018
  • 2. Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
  • 3. Débat d'orientations budgétaires 2019
  • 4. Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG de l'Aveyron

   


 
Séance du 10 décembre 2018
 
Ordre du jour :        
  • 1. Transfert du siège du Syndicat Mixte
  • 2. Budget 2018 – Décision modificative
  • 3. Mise à jour du tableau des emplois
  • 4. Direction pédagogique et artistique – Régime indemnitaire
  • 5. Frais d’inscription au Conservatoire – Modalités de gestion du règlement pour les agents du Conservatoire
 

 
Séance du 02 juillet 2018 à 10h00
 
Ordre du jour :        
  • Organisation de l'établissement
    • Projet de territoire du Conservatoire
    • Coordonnateur de pôle - régime
  • Ressources humaines
    • Comité technique -  système paritaire et fixation du nombre de représentants du personnel
    • Dispositions relatives au temps de travail des enseignants
    • Indemnité de responsable coordonateur de département pédagogique
    • Médiation préalable obligatoire

Pièces à télécharger : 


 
Séance du 16 mars 2018 à 10h00
 
Ordre du jour :        
  • Compte administratif 2017
  • Budget primitif 2018
  • Inscription d'une créance éteinte
  • Admission en non valeur
  • Partenariat avec le Département de l'Aveyron
  • Tarification et droits d'inscription année scolaire 2018/2019 - enseignement spécialisé
  • Tarifs année scolaire 2018/2019 - éducation artistique et culturelle, stages

Pièces à télécharger : 



Séance du 09 mars 2018 à 10h00
 
Ordre du jour :        
  • Débat d'orientations budgétaires 2018

Pièces à télécharger : 



Séance du 06 mars 2017 à 14h00
 
Ordre du jour :        
  • Modification des statuts (article 6)
  • Compte administratif 2016
  • Budget Primitif 2017
  • Tarifs des droits d’inscription et de location d’instrument aux élèves
  • Adoption de la strate démographique de référence
  • Création d’un emploi fonctionnel de DGS
  • Création d’une régie d’avance temporaire

Pièces à télécharger : 


Séance du 06 mars 2017 à 11h00
 
Ordre du jour :        
  • Débat d'orientations budgétaires 2017

Pièces à télécharger : 


Séance du 08  avril 2016
 
Ordre du jour :        
  • Compte administratif 2015 (pour approbation)   
  • Actualisation du tableau des effectifs budgétaires (pour délibération) 
  • Décision modificative budgétaire (pour délibération)
  • Tarifs des droits d’inscription au conservatoire (pour délibération)
  • Composition du comité syndical – représentation au collège 5 (pour information)

​Pièces à télécharger : 


 
Séance du 29 janvier 2016
 
Ordre du jour :        
  • Budget primitif 2016
  • Ressources humaines
    • Bilan et actualisation du plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
    • Convention de mise à disposition de personnels
    • Taux de promotion applicables aux avancements de grade
  • Parc instrumental
    • Convention de cession d’instruments

​Pièces à télécharger : 


Séance du 27 novembre 2015
 
Ordre du jour :        
  • Débat d'orientations budgétaires 2016
  • Examen de demandes de retrait du syndicat mixte

​Pièces à télécharger : 

 


Séance du 29 mai 2015
 
Ordre du jour : 
  • Renouvellement des instances / affaires juridiques 
  • Election du Bureau
  • Délégations au Président
  • Délibération relative à la composition du CHS-CT 
  • Désignations des représentants du comité syndical au Comité Technique et au CHS-CT
  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Composition du syndicat mixte - modification des statuts         
  • Dossiers relatifs à l'activité 
  • Rapport d’activité 2014
  • Demande de renouvellement du classement ministériel et mise en place de la seconde spécialité
  • Adoption du projet d’établissement 

​Pièces à télécharger : 


Séance du 06 mars 2015

Ordre du jour : 

  • session budgétaire
  • projet d'établissement
​Pièces à télécharger : 

 


 

Séance du 19 décembre 2014
 
Ordre du jour : 
  • débat d'orientation budgétaire
​Pièces à télécharger :
 

 

Séance du 25 septembre 2014
 
Ordre du jour : 
  • Affaires juridiques
  • ​composition du syndicat mixte : adhésion et retrait de collectivités
  • composition de la CAO (délibération rectificative)
  • composition du comité technique au regard du paritarisme
  • Affaires financières
  • ​décision modificative n°1 au budget primitif
  • délibération fixant le nombre de mensualités pour le paiement par prélèvement automatique des droits d'inscription
  • taux pour les indemnités des jurys d'examen
  • Projet d'établissement
  • ​synthèse des ateliers internes du 23 juin
  • les grandes orientations politiques et le cadrage des moyens
​Pièces à télécharger : 
 

 
Séance du 20 juin 2014
 
Ordre du jour : 
  • Approbation du compte administratif 2013
  • Rapport d’activité 2013
  • Présentation du bilan du plan de redressement et perspectives
  • Préparation du projet d’établissement : éléments de diagnostic, méthode et calendrier
  • Questions diverses 
​Pièces à télécharger : 
 

 
Séance du 23 mai 2014
 
Ordre du jour : 
  • Assemblées extra syndicales 
  • désignation par collège des représentants au comité syndical
  • Délibérations relatives à l’installation du nouveau comité syndical
  • élection du Bureau
  • délégations au Président
  • désignations des représentants du comité syndical au Comité Technique Paritaire
  • élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Délibérations relatives au fonctionnement du conservatoire
  • montant des droits d’inscription pour l’année scolaire 2014-2015
  • mise en place de la mensualisation  des encaissements et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au nom du régisseur 
  • délibération confiant au centre de gestion de l’Aveyron l’organisation de la sélection professionnelle dans le cadre de la mise en œuvre du programme pluriannuel d’accès à la fonction publique adopté par le comité syndical en avril 2013
​Pièces à télécharger :